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 GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre

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lim-handek
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MessageSujet: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 15 Sep 2012, 13:09




Préambule


Ce guide à pour but de vous faire comprendre les mécanismes de la douane, de vous informer sur la règlementation en vigueur, de connaitre exactement ce qu'on paye, et de vous aider pour budgétiser au mieux vos achats hors Union Européenne afin d'éviter de très mauvaises surprises par manque d'informations.

Ce guide est basé sur des documents officiels disponibles sur le site www.douane.gouv.fr et sur des informations vérifiées par mes soins en contactant les différents acteurs présents dans ce sujet.



Qu'est ce que le droit de douane? Et pourquoi existe t-il?


- Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée hors Union Européenne (UE) lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix.

- En rendant plus chers les produits étrangers, cette pratique cherche à en décourager la consommation, et à favoriser les industries locales. C'est pourquoi le droit de douane constitue l'un des principaux instruments du protectionnisme.

Les droits de douanes ne sont payés qu'à l'importation.

ATTENTION, il ne faut pas confondre droit de douane et TVA, les droits de douane sont des taxes supplémentaires que l'on doit payer en cas d'importation, elles varient selon les produits, nous avons "de la chance", les jeux vidéos et nos articles préférés ne sont majoritairement pas concernés par cette taxe à contrario de la plupart des produits (vêtements, bijoux, instruments de musique etc...)

Ci-dessous, le tableau qui nous concerne:



En dessous d'une valeur de 150€, vous n'avez pas à payer ces fameux droits de douane.
Par contre, la TVA, elle, sera comme toujours applicable.



Comment calculer le montant de sa taxe sur un colis



Que payons nous exactement?
Le droit de douane + la TVA + les frais de dossier

Le droit de douane:
Définition donnée en amont.
Il est payable au delà de 150€ (valeur marchandise + transport + assurance), pour nous collectionneurs de jeux vidéo, nous ne sommes pas concernés (ou presque) car les droits de douane sont à 0% sur la majorité de nos produits.

La TVA:
La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation.
Elle s'applique aussi bien sur la marchandise, le transport, l'assurance et les frais de dossier.
Son taux est de 20% depuis le 1er janvier 2014 pour la plupart des objets.

Les frais de dossiers:
Ils sont différents d'une société à une autre, ils sont fixes quelque soit le montant de votre achat.
- Chronopost (EMS) 21€ TTC
- UPS 16,15€ TTC
 - La poste 15€ TTC 
- TNT 11,96€ TTC
- Fedex 11,96€ TTC


La formule de calcul complète:
Droit de douane = (prix de la marchandise + frais de port et assurance éventuelle) X xx% (0% pour les jeux vidéos)
+
TVA = (prix de la marchandise + frais de port et assurance éventuelle + droit de douane)  X 20%
+
Frais de dossier

La formule de calcul pour les jeux vidéos:
N'ayant pas de droit de douane pour les jeux vidéos, la formule peut donc se résumer ainsi:

(prix de la marchandise + frais de port et assurance éventuelle)  X 20% + frais de dossier

Exemple:
J'achète une Neo Geo 200€ et une Game Boy pour 25€ au Japon, les frais de port sont de 86€ assurance comprise en EMS
Ma taxe sera donc: (200+25+86) X 20% + 21€ = 83,20€


Nota bene: Il est possible, qu'avec certains transporteurs et dans certains cas, que des frais supplémentaires viennent se greffer, comme les frais de stockage et d'entreposage, je connais très peu de cas ou ça s'est produit, mais sachez qu'ils existent et sont très élevés (plus de 10€ par jour)

Si le port n’est pas indiqué, le montant transport est ajouté selon un barème moyen international


!!!! Utilisez notre calculateur automatique !!!!
(cliquer sur l'image pour l'ouvrir)




Éviter la douane est-ce possible?


Il n'existe AUCUNE méthode fiable pour éviter de payer la douane, c'est le pur hasard et la loterie même si il existe des facteurs déterminants comme le mode de transport ou encore la période à laquelle le colis est envoyé.

Prenons plusieurs exemples qui me concernent:
- Une Dreamcast cx-1 (le truc vraiment pas discret) avec un colis de 30kg, une valeur déclarée de 200€, 150€ de frais de port, envoyé en airmail depuis le Japon, pas de taxe.
- Une wonderswan avec 2 jeux, colis tout petit et léger (moins d'un kilo), une valeur déclarée de 50€, 20€ de frais de port, envoyé depuis le Japon en EMS, 35€ de taxe (TVA + frais de dossier) !
- Deux Nintendo 64 limited, colis assez volumineux et lourd, une valeur déclarée de 180€, 70€ de frais de port, envoyé depuis le Japon en EMS (mais en période de Noël), pas de taxe.

Écartons de suite la mention inutile "gift" ; elle ne sert strictement à rien et n'a aucune influence.

D'après mon expérience personnelle et au vu des témoignages rencontrés sur les forums, il y a certains modes d'envoi plus ou moins risqués (à relativiser selon la période, la taille et le poids du colis, la valeur déclarée ou encore le pays d'achat).

Les envois en express (TNT, DHL, EMS, Fedex, UPS...) sont très risqués, le risque d'avoir les frais de douane est de plus de 90% , à l'arrivée en France, c'est souvent chronopost qui prend la relève comme avec EMS par exemple.
Les envois économiques Airmail et SAL (transport en France assuré par la poste) quant à eux présentent un risque beaucoup plus modéré, sur les petits colis, avec une valeur "faible" disont 70€ par exemple, le risque de douane est de moins de 15%, à contrario, sur un colis imposant, à forte valeur, le risque passe de suite à plus de 50%.
Les envois très économiques Seamail (par bateau) ont le désavantage d'être très très long, mais l'avantage d'avoir un très faible pourcentage de risque de douane (moins de 10%)

Des risques augmentés:
- Envois express  (TNT, DHL, EMS, Fedex, UPS...)
- Colis volumineux / Colis lourds
- Forte valeur déclarée
- Matériel récent et connu (Playstation 3 par exemple) même si valeur déclarée faible
- Certains pays comme la Chine ou encore Hong-Kong sont plus surveillés que d'autres
- Produits de contrefaçon
- Achats dans des enseignes connues comme Amazon par exemple

Des risques diminués:
- Envois économiques avec prise en charge par la poste sur le territoire français
- Petit colis
- Faible valeur déclarée
- Matériel ancien (Super Nintendo par exemple)
- Envois durant des périodes fastes comme Noël ou le nombre de colis explose, et les contrôles moins systématiques



Les franchises douanières et fiscales


Envois entre particuliers

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial.

Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.

Achats par correspondance

Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable.
Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers à un destinataire se trouvant en France et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane.
(ce qui ne change rien pour nous car les jeux vidéos ont un droit de douane à 0%)

Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA, elle est donc payable dès le premier euro.



Les risques en cas de fausse déclaration...


L'équipe Limited Edition expose simplement ses connaissances pour informer les membres sur les frais liés à l'importation de produits hors U.E, en aucun cas nous incitons à faire une fausse déclaration; nous rappelons que c'est strictement illégal et puni par la loi.

Si les douanes françaises vous attrapent, vous risquez une forte amende (jusqu'à 3000€), la saisie de la marchandise et d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à 3 ans selon le degré de gravité de l'infraction.



En résumé...



Calculer rapidement sa taxe
(valeur du colis + transport + assurance) x 0,2 + frais de dossier*
*Chronopost (EMS) 21€ / UPS 16,15€ / La poste 15€ / TNT 11,96€/ Fedex 11,96€

A quoi ressemble un bordereau de dédouanement

Pour la Poste:


Pour Chronopost:
(plus à jour au niveau des frais de dossier et de la TVA)


Pas de douane ni de TVA à payer?
Vous êtes exonérés de droits de douane et de TVA, si la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'une transaction entre particuliers uniquement.

Pas de droits de douane pour les jeux vidéos
Et oui! à l'instar de la majorité des autres produits comme les vêtements ou encore des bijoux, les jeux vidéos ne sont pas concernés par le droit de douane, mais vous aurez quand même la TVA à payer.

Minimiser les risque de taxe
La meilleure solution consiste à éviter les envois en express comme EMS, DHL, Fedex etc, et privilégier les envois par les compagnies de poste nationale comme USPS, la Poste, JP post avec des modes plus lents comme l'airmail, le seamail ou Priority Mail avec USPS.



Coordonnées et liens utiles



Numéros de téléphone Chronopost:
Du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 9h à 13h.
Service Clients Particuliers : 0 969 391 391 (appel non surtaxé)
Standard Chronopost: 01 46 48 10 00 / 01 41 84 48 48
SAV Chronopost pour colis en attente de facture: 01 41 84 47 40
Service dédouanement de Roissy: 01 41 84 47 21

Mail: ddouane@chronopost.fr

Adresse des douanes chronopost:
Chronopost International
Service Disjoint Douane
9 rue du Haut de Laval
zone de Fret 7
BP 10506
95709 Roissy CDG

Si vous n'avez pas de facture à fournir pour dédouaner votre colis, voici un exemple de facture proforma TELECHARGER

Pour suivre vos colis à l'international:
Chronopost
EMS Japon
DHL
Hong Kong Post
USPS
Fedex
TNT
UPS
La Poste

_______________________________


Dernière édition par lim-handek le Sam 19 Avr 2014, 20:21, édité 56 fois
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lim-handek
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 15 Sep 2012, 23:58

Voilà, le guide est quasi bouclé, toutes les infos sont là, demain je m'occuperai de faire le résumé et ajouter une copie de l'un de mes bordereaux de dédouanement.

Je compte également créer un petit fichier excel à télécharger qui permettra grâce aux formules de calculer en un clin d'oeil sa taxe. (voir en faire une version en ligne mais je ne sais pas le faire)

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Dernière édition par lim-handek le Dim 16 Sep 2012, 11:46, édité 3 fois
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Ninn64
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 16 Sep 2012, 00:11

Très intéressant, merci !!! top

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segasonic
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 16 Sep 2012, 11:35

Dans les modes d'envois avec "moins" de risques tu as aussi pour les États-Unis USPS qui permet dans son mode Priority Mail d’éviter un peu plus la douane, ne surtout pas prendre USPS Express Mail qui est tout simplement une copie de UPS.

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lim-handek
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 16 Sep 2012, 12:18

segasonic a écrit:
Dans les modes d'envois avec "moins" de risques tu as aussi pour les États-Unis USPS qui permet dans son mode Priority Mail d’éviter un peu plus la douane, ne surtout pas prendre USPS Express Mail qui est tout simplement une copie de UPS.

Je l'ai mis dans le résumé ;)

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lim-handek
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 16 Sep 2012, 12:20

Le guide est désormais terminé, j'ai ajouté les liens et numéros utiles.

Un mini simulateur sera créé pour calculer sa taxe, mais ce n'est pas pour ce week-end.

J'attends vos avis, remarques et idées d'amélioration.

Ps: sujet déplacé dans la partie conseils du forum

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Kame Sennin
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 16 Sep 2012, 15:41

Très intéressant et complet, merci top

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Eliel
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 14 Oct 2012, 07:58

Après avoir lu tout le sujet (très bien expliqué), j'ai quelques questions :

1) Que se passe t-il si un colis est intercepté et qu'il ne contient pas de facture ?
Si je ne me trompe pas, ils ont une liste des prix de tous les produits sur le marché, mais quand il s'agit d'anciens produits de collection qui coûtent très cher mais qui ne sont plus en vente ?

2) Que se passe t-il si un colis est intercepté et qu'une facture Ebay indique par exemple une PS3 vendue pour 30€ ? (oui c'est rare mais des objets chers vendus à très bas prix en enchères ça peut arriver sur Ebay)
Ils se basent sur le prix du marché ou alors sur le prix indiqué sur la facture pour calculer la TVA ?
Je doute bien que c'est sur le prix du marché mais je demande une confirmation.

3) Si un colis est déclarée à sa juste valeur (forte valeur), a t-il une chance d'échapper ou alors la douane vérifie les valeurs déclarées sur 100% des colis ?

4) En refusant un colis taxé par la douane, que se passe t-il ensuite ?
Le colis est retourné vers l'expéditeur ? Si oui, il lui sera alors
demandé de payer des frais ? Et si il le refuse le colis lui aussi ?
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lim-handek
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 28 Oct 2012, 12:53

Eliel a écrit:
1) Que se passe t-il si un colis est intercepté et qu'il ne contient pas de facture ?
Si je ne me trompe pas, ils ont une liste des prix de tous les produits sur le marché, mais quand il s'agit d'anciens produits de collection qui coûtent très cher mais qui ne sont plus en vente ?

Ton colis se retrouve bloqué aux douanes, et tu es contacté par courrier ou téléphone pour t'indiquer que ton colis est en rétention, et qu'ils ont besoin de la facture pour faire le dédouanement.

Eliel a écrit:
2) Que se passe t-il si un colis est intercepté et qu'une facture Ebay indique par exemple une PS3 vendue pour 30€ ? (oui c'est rare mais des objets chers vendus à très bas prix en enchères ça peut arriver sur Ebay)
Ils se basent sur le prix du marché ou alors sur le prix indiqué sur la facture pour calculer la TVA ?
Je doute bien que c'est sur le prix du marché mais je demande une confirmation.

Les douaniers ne sont pas totalement abrutis, si tu fais passer une PS3 pour 30€, ils vont considérer que c'est une fausse déclaration si il n'y a pas de facture pour attester la somme payée auprès du vendeur.

Eliel a écrit:
3) Si un colis est déclarée à sa juste valeur (forte valeur), a t-il une chance d'échapper ou alors la douane vérifie les valeurs déclarées sur 100% des colis ?

C'est aléatoire, ça dépend du type d'envoi, de la taille du colis, du pays de provenance (Hong Kong = 99% de douane) etc etc
Y'a pas de règle, je ne peux pas répondre.

Eliel a écrit:
4) En refusant un colis taxé par la douane, que se passe t-il ensuite ?
Le colis est retourné vers l'expéditeur ? Si oui, il lui sera alors
demandé de payer des frais ? Et si il le refuse le colis lui aussi ?

Si tu le refuse, il repart vers l’expéditeur, non il n'aura aucun frais.

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cyrille
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Ven 14 Déc 2012, 01:08

personnelement j 'ai recue un colis de 25 kg par bateau apres 2 mois jai recu la une lettre de la douane et me demandant le ce qu'il y avait dans le colis,don n ayant aucun facture jai du certifier sure l'honneur le prix du colis +les frais de port et l'assurrance tous ca je l'ai faxer ,heureusement je n'ai rien payer
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lim-handek
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 15 Déc 2012, 12:22

C'était quoi?

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Yabon
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Lun 15 Avr 2013, 19:35

Merci pour ce topic!

J'allais faire une commande sur japangamestock.com pour 100/120€ fpo mais j'ai été refroidi par ce topic.
fp + taxe + frais de dossier chronopost = 60€ en gros :choqué:

Du coup je ne sais pas ou commander mes jeux super famicom :/
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gweniche
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 13 Aoû 2013, 15:37

Merci pour ce guide :D.

_______________________________
Ma collection : http://www.edition-limited.net/t17192-gweniche-collection#349689
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steeve34
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Lun 18 Nov 2013, 17:17

Bonjour,
d'abord merci pour ce très bon guide bien fait.
Je me retrouve dans la situation de colis bloqué en douanes, c'est mon premier achat de chine, et je ne savais même pas qu'on pouvais être taxés par la douane!.
J'ai appelé ce matin Chronopost pour avoir plus d'informations mon colis, une dame gentille m'informe que mon colis est en attente de dédouanement, et que mon adresse est illisible, elle m'a demandé donc de lui envoyer par mail:
- Mon adresse + num de téléphone
- Mon nom et prénom
- La facture d'achat pour les taxes de douanes.

J'ai un peu peur que ça va chiffrer pour moi, car j'ai acheté un violon à 550 euros.
Dans cette situation délicate, j'ai contacté mon vendeur, sans rien lui demander plus il m'envoie une facture de 130$, on dirait il a l'habitude avec la douane Française, en premier lieux j'ai pensé l'envoyer pour éviter d'avoir l'addition salée, mais j'ai été refroidi par la supposition de me demander une facture Paypal de l'achat.
Du coup je me retrouve entre un démon qui me dit d'envoyer la facture et que ça va passer sans qu'ils ne me demandent la facture Paypal, et un ange qui me dit de déclarer la vraie somme et être tranquille de ne pas avoir une amende s'ils se rendent compte de la différence de prix.
Je vois que le sujet date un peu, peut être depuis de nouvelles réglementations, plus strictes, concernant les documents à fournir aux douanes ont étaient misent en place?!.
Quelqu'un a eu une telle situation récemment?.
Merci pour votre aide.
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Ichi Sumeragi
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 24 Nov 2013, 20:44

Hello,

Je me permets également de poser une question sur la douane...

Tu dis que les JV ne sont pas sujets aux droits de douane (et qu'en dessous de 150€ déclarés,ton colis n'y est pas sujet); or dans ce cas tu as payé près de 35€ de douane pour une valeur totale de 70€ :

Citation :
- Une wonderswan avec 2 jeux, colis tout petit et léger (moins d'un kilo), une valeur déclarée de 50€, 20€ de frais de port, envoyé depuis le Japon en EMS, 34,72€ de douane !
Ici,on parle bien de tva+frais de dossier et non pas de frais de douane si j'ai bien compris,non?

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 01 Déc 2013, 14:15

Ichi Sumeragi a écrit:

Citation :
- Une wonderswan avec 2 jeux, colis tout petit et léger (moins d'un kilo), une valeur déclarée de 50€, 20€ de frais de port, envoyé depuis le Japon en EMS, 34,72€ de douane !
Ici,on parle bien de tva+frais de dossier et non pas de frais de douane si j'ai bien compris,non?
Salut, désolé de répondre tard, en ce moment, je ne peux pas trop venir sur le forum.

On parle de TVA et frais de dossier, tu as raison, je vais modifier car ça peut prêter à confusion.

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 01 Déc 2013, 14:16

@ steeve34: des news? comment ça s'est passé au final ?

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Ven 03 Jan 2014, 20:08

Guide à remettre à jour, merci la hausse de la TVA Smile

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Ven 03 Jan 2014, 20:37

Pour les calculs c’est plus simple, seul point positif....

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 11:56

Topic mis à jour

Donc, à retenir hausse de la TVA à 20% versus 19,6%
Frais de dossier stables chez Chronopost, TNT et Fedex
En revanche, la poste bascule depuis 2013 sur des frais à 15€ au lieu des 3,50€ !!!!!!
Et UPS passe de 13,50€ à 16,15€

Bonne année  :D

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 12:02

Cela me fait dire que maintenant en import que ce soit US-JPN, le seul transport de valable encore à l'heure actuelle c’est de passer par Seamail pour le Japon.

Pour les USA si tu passes par ebay tu payes quasiment a coup sur la douane d’avance donc...

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 12:03

et bonne santé pour le porte feuille... ^^

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 12:11

Riu s'est pris la douane sur son dernier colis, pourtant, envoi en USPS donc la poste.
Comme quoi, même la poste s'y met maintenant !

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 12:17

pareil dernièrement moi c'était chronopost douanes.. et le prochain qui arrive surement aussi -_-

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 12:19

Tiens, peux tu me confirmer les frais de dossier stp?
J'ai vérifié, ils n'ont pas augmenté, mais je voudrais être sur à 100%
Merci

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 12:21

Mais deux seuls colis venant des USA en 2013, j'ai pris la douane sur les deux et pourtant avec USPS Priority Mail...

Le pire sur le second colis, c’est qu'il y avait l'option "douane" automatique sur l'annonce, j'ai réussi a la faire sauter après x mails pendant 2-3 jours, et derrière je prend la douane à l'arrivé du colis....Ca ma tuer.

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 12:29

désolé j 'ai jeter sa , jgarde jamais spécialement ces papiers une fois payer
pour le prochain colis pourquoi pas ^^'

j avais gérer comme SEGA hors ebay pour pas avoir les frais de douanes mais je les est eu au final à l arriver aussi

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 04 Jan 2014, 15:50

Je viens de terminer la calculatrice pour calculer sans erreur votre taxe.

http://www.edition-limited.net/download.forum?id=7

Seul les cellules blanches sont modifiables, rentrer le montant de votre achat, le montant des frais de port et choisissez votre transporteur, il vous donnera automatiquement le montant de votre taxe.

Dites moi si il marche bien, merci.

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 07 Jan 2014, 20:07

Téléchargé 16 fois mais pas un avis en retour Sad

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 07 Jan 2014, 20:25

C’est sympa, il fonctionne a priori, après je ne sais pas si je l'utiliserais au vue des frais d'importation qui simplement stop mes achats à l'import.
Il faudrait que je tombe sur une "très belle pièce" maintenant pour acheter en import.

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 07 Jan 2014, 20:48

M'en parle pas, j'avais trouvé une bonne affaire, et quand j'ai vu 97$ de taxes à confirmer après achat, j'ai carrément fermé ebay

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Jeu 16 Jan 2014, 17:23

J'ai pris la douane pour la première fois sur un colis acheminé par la poste...
Les frais de dossier, appelés frais de dédouanement chez eux sont bien de 15€

Voici les scans:




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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Jeu 16 Jan 2014, 21:25

petite question savoir si j'ai bien compris admettons j'achete ceci http://www.ebay.fr/itm/VGD-Virtual-Boy-system-Nintendo-Japan-/300916973161?pt=FR_Jeux_Vid%C3%A9o_Consoles&hash=item46100c9e69
199€ + 60 de fdp a cela il faudra que je rajoute 24€ de frais de douane ? ! ^^
je suis novice en la matiere lol
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Jeu 16 Jan 2014, 22:28

Tu as la calculette à douane pour ça

http://www.edition-limited.net/download.forum?id=7

L'envoi se fait en SAL pour 60€ (donc la poste sur le territoire français)

Tu auras 52€ de TVA + 15€ de frais de dossier soit 67€

Je sais pas ou tu as calculé tes 24€...



 Rolling Eyes

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Jeu 16 Jan 2014, 22:42

sur ta feuille mdrr ^^
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Ven 17 Jan 2014, 17:55

chris17rochelle a écrit:
sur ta feuille mdrr ^^

 Rolling Eyes

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 21 Jan 2014, 23:13

Topic super utile bravo même si dans mon cas c'est terminé les achats à l'étranger trop écœuré de ces fucking frais !!!
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 25 Jan 2014, 10:07

Merci Smile

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Karuga
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mer 12 Fév 2014, 17:22

Salut à tous,

J'ai besoin de vos connaissances en la matière. Je suis en Belgique mais j'imagine qu'il ne doit pas y avoir une énorme différence entre mon pays et le vôtre au niveau frais de douane.

Je vous explique, j'ai acheté un jeu MD aux Etats-Unis à 48 euros et là, je viens de recevoir l'avis de passage et la douane (ou la poste) me réclame 30.38 euros soit plus de la moitié du prix du jeu  :grrr:. C'est moi ou alors c'est vachement excessif ?? Je suppose qu'ils ne comptent pas les frais de port (28 euros) lorsqu'ils calculent la taxe à payer ?

Je me pose des questions parce que j'ai déjà payé moins de frais pour des jeux achetés plus chers que ça

EDIT : Je viens de faire le calcul et j'en arrive à peu de chose près au montant que je dois payer. Désolé pour le langage mais : ''Bande de putains de voleurs''.

La prochaine fois, c'est décidé, je demande au vendeur qu'il déclare le colis à moindre frais et s'il ne veut pas, je ne prendrai pas.
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benzo
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mer 12 Fév 2014, 18:25

D'après la formule de Lim, tu dois payer

(prix de la marchandise + frais de port et assurance éventuelle) X 20% + frais de dossier

Donc cela semble cohérent malheureusement

De plus, il est vivement déconseillé de commander au US dorénavant vu que tu es quasi sûr de prendre la douane
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Karuga
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mer 12 Fév 2014, 19:15

taxé sur les frais de port quoi, je trouve ça vraiment super honteux  Mad

Mais quelle bande de voleurs et encore, j'ai pas du me taper la douane pour aller chercher le colis moi même pour le retrouver ouvert comme mon collector us de MGR que je voulais garder scellé.

Pourtant, comme je l'ai dit, j'ai déjà payé moins cher pour des jeux plus chers. C'est peut être parce que je les avais commandé au Japon et non aux Us ?
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benzo
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Jeu 13 Fév 2014, 10:10

Cela dépend de la valeur déclarée sur le paquet.

Après que tu commandes au Japon ou aux US cela ne change pas grand chose, il y a toujours un risque de douane
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Kenops
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Dim 06 Avr 2014, 01:07

Avec tous les imports que j'ai pu faire, depuis les USA et le Japon, les seuls frais de douane que j'ai pu avoir concernaient des livraisons effectuées avec Fedex depuis des boutiques en ligne.

En fait, l'idéal est de passer (si on le peut bien entendu) par un intermédiaire (un ami si possible pour éviter la commission) qui réceptionne le produit chez lui et le renvoie. Les douanes vont voir qu'il s'agit d'un colis envoyé par un particulier et vont plus facilement le laisser passer.

 C'est la méthode que j'utilise en tout cas depuis plusieurs années et jusqu'à présent ca marche plutôt bien Smile
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underfox
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 08 Avr 2014, 09:45

Bonjour,

Bon, superb tuto dèjá, vraiment très informatif, grand merci a l'auteur.

j'ai une petite question par contre, j'ai reçu un colis venant du mexique ( god of war omega collection " bon la douane me l'as completement défoncé et en plus m'as demandé 29€ de frais de douane pour un colis coutant 39€ ( frais de port gratuit)...

c'est normal? la boite c'est une cube de 25 x 25 x 25 max, il ne doit pas pesé plus de 1kg.

Alors déjá il me l'ecalte (je tien a le préciser, il est vraiment tout déchiré) et en plus ils on le culot de demander de l'argent.
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freddy2nimes
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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Lun 22 Sep 2014, 20:30

Salut, est-ce que quelqu'un a t-il djà eu un colis international provenant des USA avec le numero de suivi UPAAB........** avec frais de douane inclus sur ebay??

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Ven 05 Déc 2014, 17:14

freddy2nimes a écrit:
Salut, est-ce que quelqu'un a t-il djà eu un colis international provenant des USA avec le numero de suivi UPAAB........** avec frais de douane inclus sur ebay??

Oops j'avais pas vu ton message.
Oui, j'ai déjà eu le cas, tu payes à l'avance la TVA au moment de ton achat.
Ton colis arrivera avec les taxes déjà perçues.

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Sam 11 Avr 2015, 16:30

Slt tout le monde. Smile

Une petite question en passant : j'attend un colis du japon qui est bloqué à Roissy (en attente de dedouanement, d'ailleurs ca fait 3 jours que j'ai envoyé la facture qu'ils attendaient à Chronopost et ca n'a tjs pas bougé... Mad ).

Si je devais refuser le colis car celui-ci serait abimé, devrai-je quand meme payer TVA et frais de dossier Chronopost ?

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 14 Avr 2015, 19:58

Super question !
Si tu ne payes pas, le colis sera soit détruit par les douanes soit retourné à l'expéditeur.
Le délai, la comme ça, je ne le connais pas, mais à priori, ils ne le gardent pas 6 mois.
Tu peux le refuser, et tu n'auras rien à régler, mais derrière, tu risques de ne pas être remboursé par le vendeur.

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 14 Avr 2015, 19:59

Finalement il est bien arrivé, et le colis n'avait rien. Smile

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MessageSujet: Re: GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre   Mar 14 Avr 2015, 20:02

T'as pas eu de TVA à régler?

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